Séances du conseil
Séances du Conseil
Les séances du conseil municipal sont publiques et ont lieu une fois par mois, à la Maison de la culture Eulalie-Durocher au 1028 chemin du Rivage.
D’autres séances peuvent toutefois être tenues en cas de besoin, il s’agit alors de séances extraordinaires.
Cliquez ici pour visualiser le calendrier des séances ordinaires du Conseil municipal 2024.
Cliquez ici pour visualiser le Règlement n° 2023-02 relatif à la régie interne du conseil municipal
Cliquez ici pour visualiser le calendrier des séances ordinaires du Conseil municipal 2025.
2024
Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
Janvier
Date: 16 janvier
Heure: 20h
Type de séance: Ordinaire
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Date : 30 janvier
Heure: 20h
Février
Date: 6 février
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Mars
Date: 5 mars
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Avril
Date: 2 avril
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Mai
Date: 7 mai
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Juin
Date: 4 juin
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Juillet
Date: 2 juillet
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Août
Date: 20 août
Heure: 20h
Type de séance: Ordinaire
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Septembre
Date: 3 septembre
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Octobre
Date: 1 octobre
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Type de séance: Ordinaire
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Novembre
Date: 5 novembre
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Procès-verbal :
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Décembre
Date: 3 décembre
Heure: 20h
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Procès-verbal :
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Archives
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 12 décembre
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 12 décembre portant sur le budget et le PTI
- Enregistrement de la séance extraordinaire du 12 décembre
- Enregistrement de la séance ordinaire du 5 décembre
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 5 décembre
- Enregistrement de la séance ordinaire du 7 novembre
- Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal du 7 novembre
- Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal du 3 octobre
- Premier enregistrement de la séance ordinaire du 3 octobre 2023
- Deuxième enregistrement de la séance ordinaire du 3 octobre 2023
- Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal du 5 septembre 2023
- Enregistrement de la séance ordinaire du 5 septembre 2023
- Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal du 21 août 2023
- Premier enregistrement de la séance ordinaire du 21 août 2023
- Deuxième enregistrement de la séance ordinaire du 21 août 2023
- Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal du 4 juillet 2023
- Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal du 6 juin 2023
- Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal du 2 mai 2023
- Enregistrement de la séance ordinaire du 2 mai 2023
- Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal du 4 avril 2023
- Premier enregistrement de la séance ordinaire du 4 avril 2023
- Deuxième enregistrement de la séance ordinaire du 4 avril 2023
- Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal du 7 mars 2023
- Enregistrement de la séance ordinaire du 7 mars 2023
- Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal du 7 février 2023
- Enregistrement de la séance ordinaire du 7 février 2023
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 17 janvier 2023
- Enregistrement de la séance ordinaire du 17 janvier 2023
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal du 13 décembre 2022 – Budget et PTI – version finale non adoptée
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal du 13 décembre 2022 – version finale non adoptée
- Enregistrement de la séance extraordinaire du 13 décembre 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal du 6 décembre 2022 – version finale non adoptée
- Enregistrement de la séance ordinaire du 6 décembre 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal du 1er novembre 2022
- Enregistrement de la séance ordinaire du 1er novembre 2022
- Enregistrement de la séance ordinaire du 4 octobre 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 4 octobre 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 13 septembre 2022
- Enregistrement de la séance ordinaire du 13 septembre 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 2 août 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 5 juillet 2022
- Enregistrement de la séance ordinaire du conseil du 5 juillet 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 7 juin 2022
- Enregistrement de la séance ordinaire du conseil du 7 juin 2022
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 24 mai 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil 3 mai 2022
- Enregistrement de la séance ordinaire du conseil du 3 mai 2022
- Procès-verbal_séance ordinaire du conseil du 5_avril_2022
- Enregistrement de la séance ordinaire du conseil du 5 avril 2022
- Procès-verbal séance ordinaire du conseil du 1er mars 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 1er février 2022
- Enregistrement de la séance ordinaire du conseil du 1er février 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil 18 janvier 2022
- Enregistrement de la séance ordinaire du 18 janvier 2022
- Procès-verbal séance extraordinaire conseil 11 janvier 20h00 – salaire, taux, taxes, tarifs et compensations pour l’année 2022
- Procès-verbal séance extraordinaire conseil 11 janvier 22 19h30 adoption budget adoption plan triennal
- Enregistrement des deux séances extraordinaires du 11 janvier 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil 7 décembre 2021
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 16_novembre_2021
- Vous trouverez ci-dessous l’enregistrement audio de la séance ordinaire du conseil du 16 novembre 2021
Procès-verbal de la séance ordinaire du 5_octobre_2021
Vous trouverez ci-dessous l’enregistrement audio de la séance ordinaire du conseil du 5 octobre 2021
Procès-verbal de la séance ordinaire ajournée du 15_septembre_2021
- Vous trouverez ci-dessous l’enregistrement audio de la séance ordinaire ajournée du conseil du 15 septembre 2021
Procès-verbal séance ordinaire du conseil du 7_septembre_2021_
- Vous trouverez ci-dessous l’enregistrement audio de la séance ordinaire du conseil du 7 septembre 2021
- Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 6 juillet 2021
- Questions réponses séance du conseil du 6 juillet 2021
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 22 juin 2021
- Procès-verbal de la séance extraordinaire 8 décembre 2020 taxation 2021 non-adopté
- Procès-verbal séance extraordinaire 08 décembre 2020 Budget 2021 et Programme triennal d’immobilisations 2021-2022-2023 non adopté
- Avis public – Séances ordinaires du conseil municipal pour l’année 2021
- Questions- réponses des citoyens 1 décembre 2020
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 1er décembre 2020 non-adopté
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 17 décembre 2019 taxation
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 17 décembre 2019 budget
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 3 décembre 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 5 novembre 2019
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 28 octobre 2019
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 22 octobre 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 1er octobre 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 10 septembre 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 6 août 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 9 juillet 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 4 juin 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 7 mai 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 2 avril 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 5 mars 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 5 février 2019
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 28 janvier 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 15 janvier 2019
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 18 décembre 2018-Budget 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 décembre 2018
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 26 novembre 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 20 novembre 2018
- Procès-verbal de la consultation publique du 20 novembre 2018
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 6 novembre 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 16 octobre 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 septembre 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 21 août 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 17 juillet 2018
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 5 juillet 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 juin 2018
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 28 mai 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 15 mai 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 17 avril 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 20 mars 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 20 février 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 16 janvier 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 décembre 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 21 novembre 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 3 octobre 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 septembre 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 22 août 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 juillet 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 20 juin 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 16 mai 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 avril 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 21 mars 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 21 février 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 17 janvier 2017
- Procès-verbal de la séance extraordinaire, du 5 janvier 2017
- Procès-verbal de la séance extraordinaire, budget, 2017, 20 décembre 2016
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 20 décembre 2016
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 7 décembre 2016
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 22 novembre 2016
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 octobre 2016
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 20 septembre 2016
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 23 août 2016
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 16 août 2016
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 1er août 2016
- Procès-verbal du Conseil municipal du 19 juillet 2016
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 4 juillet 2016
- Procès-verbal du Conseil municipal du 21 juin 2016
- Procès-verbal du Conseil municipal du 17 mai 2016
- Procès-verbal du Conseil municipal du 19 avril 2016
- Procès-verbal du Conseil municipal du 15 mars 2016
- Procès-verbal du Conseil municipal du 16 février 2016
- Procès-verbal du Conseil municipal du 19 janvier 2016
- Procès-verbal du Conseil municipal du 15 décembre 2015
- Procès-verbal, séance extraordinaire, budget 2016 du 15 décembre 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal du 17 novembre 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal du 20 octobre 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal du 15 septembre 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal du 18 août 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal du 21 juillet 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal du 16 juin 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal du 19 mai 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal du 21 avril 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal séance extraordinaire du 31 mars 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal du 17 mars 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal du 17 février 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal séance extraordinaire du 11 février 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal du 20 janvier 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal séance extraordinaire du 14 janvier 2015
- Procès verbal du conseil, séance extraordinaire du 9 décembre (Budget 2015)
- Procès verbal du conseil, le 2 décembre
- Procès-verbal du conseil municipal du 4 novembre
- Procès-verbal du Conseil séance extraordinaire 17 octobre
- Procès-verbal du Conseil municipal 7 octobre
- Procès-verbal du Conseil séance extraordinaire 8 août
- Procès-verbal du Conseil municipal 5 août
- Procès-verbal du Conseil municipal 2 juillet
- Procès-verbal du Conseil municipal 3 juin
- Procès-verbal du Conseil séance extraordinaire 20 mai
- Procès-verbal du Conseil municipal 6 mai 2014
- Procès-verbal du Conseil municipal 1er avril
- Procès-verbal du Conseil séance extraordinaire 26 mars
- Procès-verbal du Conseil séance extraordinaire 14 mars
- Procès-verbal du Conseil municipal 4 mars
- Procès-verbal du Conseil municipal 26 février
- Procès-verbal du Conseil municipal 4 février
- Procès-verbal du Conseil municipal 14 janvier
- Procès-verbal du Conseil municipal 8 janvier
- Procès-verbal du Conseil municipal 17 décembre (Budget 2014)
- Procès-verbal du Conseil municipal 3 décembre
- Procès-verbal du Conseil municipal 20 novembre
- Procès-verbal du Conseil municipal 19 novembre
- Procès-verbal du Conseil municipal 12 novembre
- Procès-verbal du Conseil municipal 1er octobre
- Procès-verbal du Conseil municipal 3 septembre
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