Séances du conseil
Séances du Conseil
Les séances du conseil municipal sont publiques et ont lieu une fois par mois, à la Maison de la culture Eulalie-Durocher au 1028 chemin du Rivage.
D’autres séances peuvent toutefois être tenues en cas de besoin, il s’agit alors de séances extraordinaires.
Cliquez ici pour visualiser le Règlement n° 2023-02 relatif à la régie interne du conseil municipal
Cliquez ici pour visualiser le calendrier des séances ordinaires du Conseil municipal 2025.
2025
Date: 14 janvier
Heure: 20h
Type de séance: Ordinaire
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Vidéo :
Date: 4 février
Heure: 20h
Type de séance: Ordinaire
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Procès-verbal :
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Date: 4 mars
Heure: 20h
Type de séance: Ordinaire
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Procès-verbal :
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Date: 1 avril
Heure: 20h
Type de séance: Ordinaire
Ordre du jour :
Procès-verbal :
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Date: 6 mai
Heure: 20h
Type de séance: Ordinaire
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Procès-verbal :
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Date: 3 juin
Heure: 20h
Type de séance: Ordinaire
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Procès-verbal :
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Date: 8 juillet
Heure: 20h
Type de séance: Ordinaire
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Date: 2 septembre
Heure: 20h
Type de séance: Ordinaire
Ordre du jour :
Procès-verbal :
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Date: 7 octobre
Heure: 20h
Type de séance: Ordinaire
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Procès-verbal :
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Date: 11 novembre
Heure: 20h
Type de séance: Ordinaire
Ordre du jour :
Procès-verbal :
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Date: 2 décembre
Heure: 20h
Type de séance: Ordinaire
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2024
Date: 16 janvier
Heure: 20h
Type de séance: Ordinaire
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Date : 30 janvier
Date: 6 février
Heure: 20h
Type de séance: Ordinaire
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Date: 5 mars
Heure: 20h
Type de séance: Ordinaire
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Date: 2 avril
Heure: 20h
Type de séance: Ordinaire
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Date: 7 mai
Heure: 20h
Type de séance: Ordinaire
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Date: 4 juin
Heure: 20h
Type de séance: Ordinaire
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Date: 2 juillet
Heure: 20h
Type de séance: Ordinaire
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Date: 20 août
Heure: 20h
Type de séance: Ordinaire
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Date: 3 septembre
Heure: 20h
Type de séance: Ordinaire
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Date: 1 octobre
Heure: 20h
Type de séance: Ordinaire
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Date: 5 novembre
Heure: 20h
Type de séance: Ordinaire
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Procès-verbal :
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Date: 3 décembre
Heure: 20h
Type de séance: Ordinaire
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Date : 17 décembre
Heure : 19 h
Type de séance : extraordinaire – budget
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Date: 17 décembre
Heure: 19 h 30
Type de séance: Extraordinaire
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Archives
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 12 décembre
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 12 décembre portant sur le budget et le PTI
- Enregistrement de la séance extraordinaire du 12 décembre
- Enregistrement de la séance ordinaire du 5 décembre
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 5 décembre
- Enregistrement de la séance ordinaire du 7 novembre
- Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal du 7 novembre
- Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal du 3 octobre
- Premier enregistrement de la séance ordinaire du 3 octobre 2023
- Deuxième enregistrement de la séance ordinaire du 3 octobre 2023
- Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal du 5 septembre 2023
- Enregistrement de la séance ordinaire du 5 septembre 2023
- Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal du 21 août 2023
- Premier enregistrement de la séance ordinaire du 21 août 2023
- Deuxième enregistrement de la séance ordinaire du 21 août 2023
- Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal du 4 juillet 2023
- Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal du 6 juin 2023
- Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal du 2 mai 2023
- Enregistrement de la séance ordinaire du 2 mai 2023
- Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal du 4 avril 2023
- Premier enregistrement de la séance ordinaire du 4 avril 2023
- Deuxième enregistrement de la séance ordinaire du 4 avril 2023
- Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal du 7 mars 2023
- Enregistrement de la séance ordinaire du 7 mars 2023
- Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal du 7 février 2023
- Enregistrement de la séance ordinaire du 7 février 2023
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 17 janvier 2023
- Enregistrement de la séance ordinaire du 17 janvier 2023
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal du 13 décembre 2022 – Budget et PTI – version finale non adoptée
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal du 13 décembre 2022 – version finale non adoptée
- Enregistrement de la séance extraordinaire du 13 décembre 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal du 6 décembre 2022 – version finale non adoptée
- Enregistrement de la séance ordinaire du 6 décembre 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal du 1er novembre 2022
- Enregistrement de la séance ordinaire du 1er novembre 2022
- Enregistrement de la séance ordinaire du 4 octobre 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 4 octobre 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 13 septembre 2022
- Enregistrement de la séance ordinaire du 13 septembre 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 2 août 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 5 juillet 2022
- Enregistrement de la séance ordinaire du conseil du 5 juillet 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 7 juin 2022
- Enregistrement de la séance ordinaire du conseil du 7 juin 2022
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 24 mai 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil 3 mai 2022
- Enregistrement de la séance ordinaire du conseil du 3 mai 2022
- Procès-verbal_séance ordinaire du conseil du 5_avril_2022
- Enregistrement de la séance ordinaire du conseil du 5 avril 2022
- Procès-verbal séance ordinaire du conseil du 1er mars 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 1er février 2022
- Enregistrement de la séance ordinaire du conseil du 1er février 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil 18 janvier 2022
- Enregistrement de la séance ordinaire du 18 janvier 2022
- Procès-verbal séance extraordinaire conseil 11 janvier 20h00 – salaire, taux, taxes, tarifs et compensations pour l’année 2022
- Procès-verbal séance extraordinaire conseil 11 janvier 22 19h30 adoption budget adoption plan triennal
- Enregistrement des deux séances extraordinaires du 11 janvier 2022
- Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil 7 décembre 2021
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 16_novembre_2021
- Vous trouverez ci-dessous l’enregistrement audio de la séance ordinaire du conseil du 16 novembre 2021
Procès-verbal de la séance ordinaire du 5_octobre_2021
Vous trouverez ci-dessous l’enregistrement audio de la séance ordinaire du conseil du 5 octobre 2021
Procès-verbal de la séance ordinaire ajournée du 15_septembre_2021
- Vous trouverez ci-dessous l’enregistrement audio de la séance ordinaire ajournée du conseil du 15 septembre 2021
Procès-verbal séance ordinaire du conseil du 7_septembre_2021_
- Vous trouverez ci-dessous l’enregistrement audio de la séance ordinaire du conseil du 7 septembre 2021
- Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 6 juillet 2021
- Questions réponses séance du conseil du 6 juillet 2021
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 22 juin 2021
- Procès-verbal de la séance extraordinaire 8 décembre 2020 taxation 2021 non-adopté
- Procès-verbal séance extraordinaire 08 décembre 2020 Budget 2021 et Programme triennal d’immobilisations 2021-2022-2023 non adopté
- Avis public – Séances ordinaires du conseil municipal pour l’année 2021
- Questions- réponses des citoyens 1 décembre 2020
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 1er décembre 2020 non-adopté
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 17 décembre 2019 taxation
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 17 décembre 2019 budget
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 3 décembre 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 5 novembre 2019
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 28 octobre 2019
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 22 octobre 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 1er octobre 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 10 septembre 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 6 août 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 9 juillet 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 4 juin 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 7 mai 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 2 avril 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 5 mars 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 5 février 2019
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 28 janvier 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 15 janvier 2019
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 18 décembre 2018-Budget 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 décembre 2018
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 26 novembre 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 20 novembre 2018
- Procès-verbal de la consultation publique du 20 novembre 2018
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 6 novembre 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 16 octobre 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 septembre 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 21 août 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 17 juillet 2018
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 5 juillet 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 juin 2018
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 28 mai 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 15 mai 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 17 avril 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 20 mars 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 20 février 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 16 janvier 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 décembre 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 21 novembre 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 3 octobre 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 septembre 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 22 août 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 juillet 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 20 juin 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 16 mai 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 avril 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 21 mars 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 21 février 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 17 janvier 2017
- Procès-verbal de la séance extraordinaire, du 5 janvier 2017
- Procès-verbal de la séance extraordinaire, budget, 2017, 20 décembre 2016
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 20 décembre 2016
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 7 décembre 2016
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 22 novembre 2016
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 octobre 2016
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 20 septembre 2016
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 23 août 2016
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 16 août 2016
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 1er août 2016
- Procès-verbal du Conseil municipal du 19 juillet 2016
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 4 juillet 2016
- Procès-verbal du Conseil municipal du 21 juin 2016
- Procès-verbal du Conseil municipal du 17 mai 2016
- Procès-verbal du Conseil municipal du 19 avril 2016
- Procès-verbal du Conseil municipal du 15 mars 2016
- Procès-verbal du Conseil municipal du 16 février 2016
- Procès-verbal du Conseil municipal du 19 janvier 2016
- Procès-verbal du Conseil municipal du 15 décembre 2015
- Procès-verbal, séance extraordinaire, budget 2016 du 15 décembre 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal du 17 novembre 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal du 20 octobre 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal du 15 septembre 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal du 18 août 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal du 21 juillet 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal du 16 juin 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal du 19 mai 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal du 21 avril 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal séance extraordinaire du 31 mars 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal du 17 mars 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal du 17 février 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal séance extraordinaire du 11 février 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal du 20 janvier 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal séance extraordinaire du 14 janvier 2015
- Procès verbal du conseil, séance extraordinaire du 9 décembre (Budget 2015)
- Procès verbal du conseil, le 2 décembre
- Procès-verbal du conseil municipal du 4 novembre
- Procès-verbal du Conseil séance extraordinaire 17 octobre
- Procès-verbal du Conseil municipal 7 octobre
- Procès-verbal du Conseil séance extraordinaire 8 août
- Procès-verbal du Conseil municipal 5 août
- Procès-verbal du Conseil municipal 2 juillet
- Procès-verbal du Conseil municipal 3 juin
- Procès-verbal du Conseil séance extraordinaire 20 mai
- Procès-verbal du Conseil municipal 6 mai 2014
- Procès-verbal du Conseil municipal 1er avril
- Procès-verbal du Conseil séance extraordinaire 26 mars
- Procès-verbal du Conseil séance extraordinaire 14 mars
- Procès-verbal du Conseil municipal 4 mars
- Procès-verbal du Conseil municipal 26 février
- Procès-verbal du Conseil municipal 4 février
- Procès-verbal du Conseil municipal 14 janvier
- Procès-verbal du Conseil municipal 8 janvier
- Procès-verbal du Conseil municipal 17 décembre (Budget 2014)
- Procès-verbal du Conseil municipal 3 décembre
- Procès-verbal du Conseil municipal 20 novembre
- Procès-verbal du Conseil municipal 19 novembre
- Procès-verbal du Conseil municipal 12 novembre
- Procès-verbal du Conseil municipal 1er octobre
- Procès-verbal du Conseil municipal 3 septembre
- Procès-verbal du Conseil municipal 15 août
- Procès-verbal du Conseil municipal 6 août
- Procès-verbal du Conseil municipal 16 juillet
- Procès-verbal du Conseil municipal 9 juillet
- Procès-verbal du Conseil municipal 2 juillet
- Procès-verbal du Conseil municipal 4 juin
- Procès-verbal du Conseil municipal 7 mai
- Procès-verbal du Conseil municipal 2 avril
- Procès-verbal du Conseil municipal 11 mars
- Procès-verbal du Conseil municipal 8 mars
- Procès-verbal du Conseil municipal 5 mars
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- Procès-verbal du Conseil municipal 15 janvier