Procès-verbaux

• Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil 7 décembre 2021
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 16_novembre_2021
• Vous trouverez ci-dessous l’enregistrement audio de la séance ordinaire du conseil du 16 novembre 2021

Procès-verbal de la séance ordinaire du 5_octobre_2021

Vous trouverez ci-dessous l’enregistrement audio de la séance ordinaire du conseil du 5 octobre 2021

Procès-verbal de la séance ordinaire ajournée du 15_septembre_2021

• Vous trouverez ci-dessous l’enregistrement audio de la séance ordinaire ajournée du conseil du 15 septembre 2021
• Procès-verbal séance ordinaire du conseil du 7_septembre_2021_

• Vous trouverez ci-dessous l’enregistrement audio de la séance ordinaire du conseil du 7 septembre 2021
  

  Procès-verbal de la séance ordinaire du 3_août_2021 

• Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 6 juillet 2021
• Questions réponses séance du conseil du 6 juillet 2021
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 22 juin 2021 

• Procès-verbal de la séance ordinaire du 1er juin 2021

• Procès-verbal de la séance ordinaire du 4 mai 2021

• Procès-verbal de la séance ordinaire du 6 avril 2021

• Procès-verbal de la séance ordinaire du 2 mars 2021

• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 23 février

• Procès-verbal de la séance ordinaire du 2 février 2021

• Procès verbal de la séance ordinaire du 12 janvier 2021

• Procès-verbal de la séance extraordinaire 8 décembre 2020 taxation 2021 non-adopté
• Procès-verbal séance extraordinaire 08 décembre 2020 Budget 2021 et Programme triennal d’immobilisations 2021-2022-2023 non adopté
• Avis public – Séances ordinaires du conseil municipal pour l’année 2021
• Questions- réponses des citoyens 1 décembre 2020
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 1er décembre 2020 non-adopté

• Procès-verbal de la séance ordinaire du 3 novembre 2020
• Questions et réponses des citoyens pour la séance ordinaire du 3 novembre  2020

• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 27 octobre 2020

• Procès-verbal de la séance ordinaire du 13 octobre 2020 
• Questions et réponses des citoyens pour la séance ordinaire du 13 octobre 2020

• Procès-verbal de la séance ordinaire du 8 septembre 2020

• Procès-Verbal de la séance ordinaire du 2 juin 2020
• Procès verbal du 11 août 2020 adopté 
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 11 août 2020 Non-adopté

• Procès-verbal de la séance ordinaire du 7 juillet 2020

• Procès-verbal de la séance ordinaire du 7 juillet 2020 non-adopté

• Procès-verbal de la séance ordinaire du 2 juin 2020 non-adopté
• Procès-verbal du 5 mai 2020 – NON APPROUVÉ

• Projet de règlement 2020-016
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 28 avril 2020
• Consultez le procès-verbal de la séance extraordinaire du 28 avril 2020 NON-ADOPTÉ

• Procès-verbal de la séance ordinaire du 7 avril 2020 SIGNÉ

• Procès-verbal de la séance ordinaire du 7 avril 2020 NON APPROUVÉ
• Projet de règlement 2020-013
• Projet de règlement 2020-014
• Projet de règlement 2020-015
• Projet de règlement 2020-019
• Projet de règlement 2020-020
• Questions-réponses des citoyens 7 avril 2020
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 10 mars 2020
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 20 février 2020
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 4 février 2020
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 14 janvier 2020

• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 17 décembre 2019 taxation
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 17 décembre 2019 budget
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 3 décembre 2019
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 5 novembre 2019
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 28 octobre 2019
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 22 octobre 2019
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 1er octobre 2019
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 10 septembre 2019
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 6 août 2019
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 9 juillet 2019
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 4 juin 2019
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 7 mai 2019
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 2 avril 2019
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 5 mars 2019
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 5 février 2019
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 28 janvier 2019
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 15  janvier 2019

• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 18 décembre 2018-Budget 2019
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 décembre 2018
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 26 novembre 2018
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 20 novembre 2018
• Procès-verbal de la consultation publique du 20 novembre 2018
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 6 novembre 2018
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 16 octobre 2018
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 septembre 2018
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 21 août 2018
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 17 juillet 2018
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 5 juillet 2018
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 juin 2018
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 28 mai 2018
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 15 mai 2018
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 17 avril 2018
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 20 mars 2018
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 20 février 2018
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 16 janvier 2018

• Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 décembre 2017
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 21 novembre 2017
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 3 octobre 2017 
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 septembre 2017
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 22 août 2017
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 juillet 2017
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 20 juin 2017
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 16 mai 2017
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 avril 2017
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 21 mars 2017
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 21 février 2017
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 17 janvier 2017
• Procès-verbal de la séance extraordinaire,  du 5 janvier 2017

• Procès-verbal de la séance extraordinaire, budget, 2017, 20 décembre 2016
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 20 décembre 2016
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 7 décembre 2016
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 22 novembre 2016
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 octobre 2016
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 20 septembre 2016
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 23 août 2016
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 16 août 2016
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 1er août 2016
• Procès-verbal du Conseil municipal du 19 juillet 2016
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 4 juillet 2016
• Procès-verbal du Conseil municipal du 21 juin 2016
• Procès-verbal du Conseil municipal du 17 mai 2016
• Procès-verbal du Conseil municipal du 19 avril 2016
• Procès-verbal du Conseil municipal du 15 mars 2016
• Procès-verbal du Conseil municipal du 16 février 2016
• Procès-verbal du Conseil municipal du 19 janvier 2016

• Procès-verbal du Conseil municipal du 15 décembre 2015
• Procès-verbal, séance extraordinaire, budget 2016 du 15 décembre 2015
• Procès-verbal du Conseil municipal du 17 novembre 2015
• Procès-verbal du Conseil municipal du 20 octobre 2015
• Procès-verbal du Conseil municipal du 15 septembre 2015
• Procès-verbal du Conseil municipal du 18 août 2015
• Procès-verbal du Conseil municipal du 21 juillet 2015
• Procès-verbal du Conseil municipal du 16 juin 2015
• Procès-verbal du Conseil municipal du 19 mai 2015
• Procès-verbal du Conseil municipal du 21 avril 2015
• Procès-verbal du Conseil municipal séance extraordinaire du 31 mars 2015
• Procès-verbal du Conseil municipal du 17 mars 2015
• Procès-verbal du Conseil municipal du 17 février 2015
• Procès-verbal du Conseil municipal séance extraordinaire du 11 février 2015
• Procès-verbal du Conseil municipal du 20 janvier 2015
• Procès-verbal du Conseil municipal séance extraordinaire du 14 janvier 2015

• Procès verbal du conseil, séance extraordinaire du 9 décembre (Budget 2015)
• Procès verbal du conseil, le 2 décembre
• Procès-verbal du conseil municipal du 4 novembre
• Procès-verbal du Conseil séance extraordinaire 17 octobre
• Procès-verbal du Conseil municipal 7 octobre
• Procès-verbal du Conseil séance extraordinaire 8 août
• Procès-verbal du Conseil municipal 5 août
• Procès-verbal du Conseil municipal 2 juillet
• Procès-verbal du Conseil municipal 3 juin
• Procès-verbal du Conseil séance extraordinaire 20 mai
• Procès-verbal du Conseil municipal 6 mai 2014
• Procès-verbal du Conseil municipal 1er avril
• Procès-verbal du Conseil séance extraordinaire  26 mars
• Procès-verbal du Conseil séance extraordinaire 14 mars
• Procès-verbal du Conseil municipal 4 mars
• Procès-verbal du Conseil municipal 26 février
• Procès-verbal du Conseil municipal 4 février
• Procès-verbal du Conseil municipal 14 janvier
• Procès-verbal du Conseil municipal 8 janvier

• Procès-verbal du Conseil municipal 17 décembre (Budget 2014)
• Procès-verbal du Conseil municipal 3 décembre
• Procès-verbal du Conseil municipal 20 novembre
• Procès-verbal du Conseil municipal 19 novembre
• Procès-verbal du Conseil municipal 12 novembre
• Procès-verbal du Conseil municipal 1er octobre
• Procès-verbal du Conseil municipal 3 septembre
• Procès-verbal du Conseil municipal 15 août
• Procès-verbal du Conseil municipal 6 août
• Procès-verbal du Conseil municipal 16 juillet
• Procès-verbal du Conseil municipal 9 juillet
• Procès-verbal du Conseil municipal 2 juillet
• Procès-verbal du Conseil municipal 4 juin
• Procès-verbal du Conseil municipal 7 mai
• Procès-verbal du Conseil municipal 2 avril
• Procès-verbal du Conseil municipal 11 mars
• Procès-verbal du Conseil municipal 8 mars
• Procès-verbal du Conseil municipal 5 mars
• Procès-verbal du Conseil municipal 5 février
• Procès-verbal du Conseil municipal 15 janvier

• Procès-verbal du Conseil municipal 18 décembre
• Procès-verbal du Conseil municipal 4 décembre (Budget 2013)
• Procès-verbal du Conseil municipal 4 décembre
• Procès-verbal du Conseil municipal 6 novembre