Procès-verbaux
2021 - PROCÈS-VERBAUX
2020 - PROCÈS-VERBAUX
- Procès-verbal de la séance extraordinaire 8 décembre 2020 taxation 2021 non-adopté
- Procès-verbal séance extraordinaire 08 décembre 2020 Budget 2021 et Programme triennal d’immobilisations 2021-2022-2023 non adopté
- Avis public – Séances ordinaires du conseil municipal pour l’année 2021
- Questions- réponses des citoyens 1 décembre 2020
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 1er décembre 2020 non-adopté
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 2 juin 2020 non-adopté
- Procès-verbal du 5 mai 2020 – NON APPROUVÉ
- Projet de règlement 2020-016
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 28 avril 2020
- Consultez le procès-verbal de la séance extraordinaire du 28 avril 2020 NON-ADOPTÉ
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 7 avril 2020 NON APPROUVÉ
- Projet de règlement 2020-013
- Projet de règlement 2020-014
- Projet de règlement 2020-015
- Projet de règlement 2020-019
- Projet de règlement 2020-020
- Questions-réponses des citoyens 7 avril 2020
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 10 mars 2020
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 20 février 2020
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 4 février 2020
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 14 janvier 2020
2019 - PROCÈS-VERBAUX
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 17 décembre 2019 taxation
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 17 décembre 2019 budget
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 3 décembre 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 5 novembre 2019
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 28 octobre 2019
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 22 octobre 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 1er octobre 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 10 septembre 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 6 août 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 9 juillet 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 4 juin 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 7 mai 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 2 avril 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 5 mars 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 5 février 2019
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 28 janvier 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 15 janvier 2019
2018 - PROCÈS-VERBAUX
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 18 décembre 2018-Budget 2019
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 décembre 2018
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 26 novembre 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 20 novembre 2018
- Procès-verbal de la consultation publique du 20 novembre 2018
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 6 novembre 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 16 octobre 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 septembre 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 21 août 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 17 juillet 2018
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 5 juillet 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 juin 2018
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 28 mai 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 15 mai 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 17 avril 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 20 mars 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 20 février 2018
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 16 janvier 2018
2017 - PROCÈS-VERBAUX
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 décembre 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 21 novembre 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 3 octobre 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 septembre 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 22 août 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 juillet 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 20 juin 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 16 mai 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 avril 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 21 mars 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 21 février 2017
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 17 janvier 2017
- Procès-verbal de la séance extraordinaire, du 5 janvier 2017
2016 - PROCÈS-VERBAUX
- Procès-verbal de la séance extraordinaire, budget, 2017, 20 décembre 2016
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 20 décembre 2016
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 7 décembre 2016
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 22 novembre 2016
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 octobre 2016
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 20 septembre 2016
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 23 août 2016
- Procès-verbal de la séance ordinaire du 16 août 2016
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 1er août 2016
- Procès-verbal du Conseil municipal du 19 juillet 2016
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 4 juillet 2016
- Procès-verbal du Conseil municipal du 21 juin 2016
- Procès-verbal du Conseil municipal du 17 mai 2016
- Procès-verbal du Conseil municipal du 19 avril 2016
- Procès-verbal du Conseil municipal du 15 mars 2016
- Procès-verbal du Conseil municipal du 16 février 2016
- Procès-verbal du Conseil municipal du 19 janvier 2016
2015 - PROCÈS-VERBAUX
- Procès-verbal du Conseil municipal du 15 décembre 2015
- Procès-verbal, séance extraordinaire, budget 2016 du 15 décembre 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal du 17 novembre 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal du 20 octobre 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal du 15 septembre 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal du 18 août 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal du 21 juillet 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal du 16 juin 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal du 19 mai 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal du 21 avril 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal séance extraordinaire du 31 mars 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal du 17 mars 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal du 17 février 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal séance extraordinaire du 11 février 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal du 20 janvier 2015
- Procès-verbal du Conseil municipal séance extraordinaire du 14 janvier 2015
2014 - PROCÈS-VERBAUX
- Procès verbal du conseil, séance extraordinaire du 9 décembre (Budget 2015)
- Procès verbal du conseil, le 2 décembre
- Procès-verbal du conseil municipal du 4 novembre
- Procès-verbal du Conseil séance extraordinaire 17 octobre
- Procès-verbal du Conseil municipal 7 octobre
- Procès-verbal du Conseil séance extraordinaire 8 août
- Procès-verbal du Conseil municipal 5 août
- Procès-verbal du Conseil municipal 2 juillet
- Procès-verbal du Conseil municipal 3 juin
- Procès-verbal du Conseil séance extraordinaire 20 mai
- Procès-verbal du Conseil municipal 6 mai 2014
- Procès-verbal du Conseil municipal 1er avril
- Procès-verbal du Conseil séance extraordinaire 26 mars
- Procès-verbal du Conseil séance extraordinaire 14 mars
- Procès-verbal du Conseil municipal 4 mars
- Procès-verbal du Conseil municipal 26 février
- Procès-verbal du Conseil municipal 4 février
- Procès-verbal du Conseil municipal 14 janvier
- Procès-verbal du Conseil municipal 8 janvier
2013 - PROCÈS-VERBAUX
- Procès-verbal du Conseil municipal 17 décembre (Budget 2014)
- Procès-verbal du Conseil municipal 3 décembre
- Procès-verbal du Conseil municipal 20 novembre
- Procès-verbal du Conseil municipal 19 novembre
- Procès-verbal du Conseil municipal 12 novembre
- Procès-verbal du Conseil municipal 1er octobre
- Procès-verbal du Conseil municipal 3 septembre
- Procès-verbal du Conseil municipal 15 août
- Procès-verbal du Conseil municipal 6 août
- Procès-verbal du Conseil municipal 16 juillet
- Procès-verbal du Conseil municipal 9 juillet
- Procès-verbal du Conseil municipal 2 juillet
- Procès-verbal du Conseil municipal 4 juin
- Procès-verbal du Conseil municipal 7 mai
- Procès-verbal du Conseil municipal 2 avril
- Procès-verbal du Conseil municipal 11 mars
- Procès-verbal du Conseil municipal 8 mars
- Procès-verbal du Conseil municipal 5 mars
- Procès-verbal du Conseil municipal 5 février
- Procès-verbal du Conseil municipal 15 janvier
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